Alinéa Reconstituer l'intention du législateur
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Amendements — LOI n° 2025-1079 du 17 novembre 2025 élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1)

Dossier législatif AN : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (DLR5L17N52037, 17ᵉ législature)
Dossier législatif Sénat : élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (ppl24-675 ↗)
2 amendements Adoptés : 2 Rejetés : 0 Irrecevables : 0 Retirés, tombés, non soutenus… : 0

Commission de la défense nationale et des forces armées texte n° 1380 · 2 amendements

N° Article visé Auteur Groupe Déposé le Sort
DN2 ↗ Article unique M. Charles Sitzenstuhl EPR 23/05/2025 Adopté
DN1 ↗ appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, M. Charles Sitzenstuhl EPR 23/05/2025 Adopté