Amendement n° 335
LOI n° 2023-1269 du 27 décembre 2023 relative aux services express régionaux métropolitains (1)
Dispositif
Au début de cet amendement, ajouter les quatre alinéas suivants :
« I. – À l’alinéa 3, substituer au mot :
« « nouvelles »
« le mot :
« « ferroviaire » ». »
Exposé sommaire
Amendement de coordination.
Le débat en séance (compte rendu)
Cet amendement est rattaché à une séance mais n'apparaît pas dans le compte rendu (amendement non soutenu, retiré avant discussion ou discuté en groupe sans mention individuelle).