Amendement n° 274 Sénat

I. – Alinéa 83, quatrième à dernière phrases

Supprimer ces phrases.

II. – Après l’alinéa 83

Insérer treize alinéas ainsi rédigés :

Pour atteindre de telles ambitions, la présente LPM doit à la fois développer des capacités stratégiques, ayant recours à un très haut niveau de technologie et dont les armées seront dotées en faible nombre, ainsi que des moyens beaucoup plus légers, évolutifs, low cost – low tech dont les évolutions se feront selon des cycles plus courts et agiles.

Afin d’appuyer directement les forces au niveau tactique, différents systèmes seront développés :

‑ des systèmes de drones tactiques, aux charges utiles et armements diversifiés amélioreront notre efficacité opérationnelle ;

‑ des drones de contact ainsi que des munitions télé‑opérées (MTO) apporteront performance, précision et létalité avec un rapport coût‑efficacité favorable. L’ambition est de développer rapidement une filière française de MTO et, à l’horizon 2030, d’atteindre la capacité de vol en essaims ;

‑ le futur système de lutte anti‑mine marine renouvellera la capacité de guerre des mines, notamment en se rapprochant de la Belgique et des Pays‑Bas pour le choix du navire, tandis que l’acquisition de drones et de robots sous‑marins (autonomous underwater vehicle (AUV) et remoted operately vehicle (ROV)) développés souverainement en lien avec notre BITD répondra à notre ambition de maîtrise des fonds marins en permettant de connaître, de surveiller et d’agir jusqu’à 6 000 mètres de profondeur ;

‑ l’usage de robots terrestres et de systèmes capables de coopérer avec le soldat et son environnement, sous son contrôle, sera développé pour réduire l’exposition de nos forces ;

‑ la possibilité de faire converger le SLAM‑F et les systèmes de drones et de robots sous‑marins, notamment dans la mise à l’eau des vecteurs, sera explorée. Le SDAM privilégiera une solution souveraine.

La présente LPM porte également une évolution dans le développement et l’emploi des drones :

a) La capacité d’agir en essaim fera l’objet de recherches et d’expérimentations itératives (effet de saturation de l’adversaire), en lien avec les progrès de l’intelligence artificielle ;

b) La connectivité deviendra une brique essentielle dans la logique « systèmes de systèmes » qui seront demain, au cœur du combat collaboratif ;

c) Pour doter les armées d’une masse suffisante, les drones de contact et munitions télé‑opérées seront développés selon une logique coût‑objectif en lien avec l’économie de guerre et de manière itérative ;

d) Le développement de ces systèmes très numérisés tiendra nativement compte des menaces de nature cyber‑électroniques, en particulier la lutte anti‑drone ;

e) L’entraînement des forces à l’emploi de ces nouveaux systèmes d’armes constituera également un enjeu majeur pour disposer du bon niveau de préparation et développer de nouveaux modes d’actions.

Le présent amendement est destiné à compléter et à clarifier les dispositions relatives aux drones et aux robots figurant dans le rapport annexé, en vue d’expliciter les priorités de la LPM en ce domaine.