Amendement n° 762
LOI n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (1)
Dispositif
À l'avant-dernière phrase de l’alinéa 10, supprimer la première occurrence des mots :
« prévues au ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel. Cet amendement vise à supprimer une répétition de mots qui nuit à la bonne compréhension du texte.
Le débat en séance (compte rendu)
Cet amendement est rattaché à une séance mais n'apparaît pas dans le compte rendu (amendement non soutenu, retiré avant discussion ou discuté en groupe sans mention individuelle).