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Amendement n° 386

LOI n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France (1)

Adopté Mme Céline Calvez (LAREM) Article 3 Déposé le 13/03/2021 Séance publique Fiche officielle ↗

Dispositif

À la seconde phrase de l’alinéa 2, substituer aux mots :

« des matériels »

le mot :

« matérielles ».

Exposé sommaire

Amendement rédactionnel.

Le débat en séance (compte rendu)

Cet amendement est rattaché à une séance mais n'apparaît pas dans le compte rendu (amendement non soutenu, retiré avant discussion ou discuté en groupe sans mention individuelle).