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Amendement n° 315 Sénat

LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1)

Adopté Commission spéciale sur la bioéthique Article 12 Déposé le 21/01/2020 Séance publique Fiche officielle ↗

Dispositif

Alinéa 2

Supprimer les mots :

et d’exploration de l’activité

Objet

Amendement de coordination avec le texte adopté en commission.

Le débat en séance publique (compte rendu)

Cet amendement n'apparaît pas nommément dans les comptes rendus de séance importés (non soutenu, retiré avant discussion, traité en groupe — ou séance pas encore importée via app:import:comptes-rendus-senat).