Alinéa Reconstituer l'intention du législateur
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Amendement n° 1748

LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1)

Rejeté M. Thibault Bazin (LR) Article 4 Déposé le 01/07/2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique Fiche officielle ↗

Dispositif

Au début du trentième 30, substituer au mot : 

« Celui », 

les mots

« L’homme ».

Exposé sommaire

Cet alinéa est mal rédigé d’où cet amendement rédactionnel pour rendre cet alinéa plus clair.

Le débat en séance (compte rendu)

Cet amendement n'apparaît pas nommément dans les comptes rendus de commission importés (non soutenu, retiré avant discussion, traité en groupe — ou réunion pas encore importée via app:import:comptes-rendus-commissions).