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Amendement n° 41 Sénat

LOI n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (1)

Adopté Mme Marie-Pierre de la Gontrie Article 2 Déposé le 05/02/2018 Séance publique Fiche officielle ↗

Dispositif

Alinéa 9

Remplacer les mots :

"olympiade" et "olympisme"

par les mots :

"olympisme" et "olympiade"

Objet

Amendement rédactionnel.

Le débat en séance publique (compte rendu)

Cet amendement n'apparaît pas nommément dans les comptes rendus de séance importés (non soutenu, retiré avant discussion, traité en groupe — ou séance pas encore importée via app:import:comptes-rendus-senat).