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Amendement n° 570 Sénat

LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1)

Adopté M. Daniel Raoul (, apparentés et rattachés) Article 32 Déposé le 22/01/2009 Séance publique Fiche officielle ↗

Dispositif

Dans le dernier alinéa (h) de cet article, remplacer les mots :

du végétal

par les mots :

du monde vivant

Objet

Cet amendement a pour objet d'associer expressément les chercheurs en sciences du monde vivant (zoologistes, biologistes, ergologues, biochimistes, chimistes...) aux pôles de recherche sur la santé environnementale.

Le débat en séance publique (compte rendu)

Cet amendement n'apparaît pas nommément dans les comptes rendus de séance importés (non soutenu, retiré avant discussion, traité en groupe — ou séance pas encore importée via app:import:comptes-rendus-senat).