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Amendement n° 334 Sénat

LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1)

Adopté M. Daniel Raoul (, apparentés et rattachés) Article 19 Déposé le 22/01/2009 Séance publique Fiche officielle ↗

Dispositif

Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots :

stockage du dioxyde de carbone

insérer les mots :

et notamment par les végétaux,

Objet

Cet amendement introduit expressément la recherche sur le végétal et notamment sur son action de stockage du carbone et sur sa capacité de dépollution.

Le débat en séance publique (compte rendu)

Cet amendement n'apparaît pas nommément dans les comptes rendus de séance importés (non soutenu, retiré avant discussion, traité en groupe — ou séance pas encore importée via app:import:comptes-rendus-senat).